Chefferies traditionnelles au Cameroun

Les Royaumes traditionnels au Cameroun sont un échelon de l'organisation administrative au Cameroun. Elles sont régies par un décret de 1977. La loi constitutionnelle du 18 janvier 1996 assure la représentation des royaumes (chefferies) traditionnelles en prévoyant leur présence dans les conseils régionaux.

Les Royaumes (chefferie) peuvent être du premier, deuxième ou troisième degré selon leur importance territoriale ou historique.

Origine des chefferies

Les chefferies traditionnelles du Cameroun sont à l'origine des micro-états, ou des états vassaux d'états pré-coloniaux. Elles pouvaient prendre trois formes :

• Nord (peuples peuls) : grands lamidats féodaux « tout-puissants » ;
• Ouest (Grassland) : les chefferies tirent leur pouvoir d'une longue tradition rituelle ;
• Est, Centre et Sud : chefferies patriarcales, pouvoir d'arbitrage entre individus.

Statut administratif des chefs traditionnels

À l'époque coloniale, les puissances européennes qui se sont succédé au Cameroun s'appuieront sur celles-ci pour asseoir leur pouvoir, le chef traditionnel devenant alors l'indispensable auxiliaire entre la population et le pouvoir colonial.

À l'indépendance, Ahidjo s'appuiera sur ces chefferies pour conserver la maîtrise du territoire national, en s'assurant la loyauté des chefs traditionnels par un système clientéliste. Ceux-ci étaient membres de droit du bureau local du parti présidentiel.

En 1977, toutefois, un nouveau statut est adopté qui transfère certains pouvoirs administratifs aux maires.

Aujourd'hui, les chefs ont un statut d'auxiliaire administratif. Ils servent de lien entre l'administration et les populations du village et ont encore autorité pour rendre la justice traditionnelle (notamment pour les affaires foncières et civiles, dont les successions), même si la suppression de cette compétence est réclamée par diverses associations de défense des droits de l'homme.

Nomination

Les chefs traditionnels sont nommés sur avis des « notables » de la chefferie. L'autorité administrative entérine ensuite leur nomination, laquelle est publiée au journal officiel. Toutefois, il arrive que l'administration refuse le choix des notables et imposent un autre chef. Ce cas reste toutefois très rare.

À la tête de la Chefferie, la succession va du père à son descendant direct (fils du défunt chef). Ce successeur est choisi par son père avant sa mort.

Catégorie de chefferies

Les chefferies sont catégorisées en degré selon leur taille et leur hiérarchie historique :

• premier degré : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du deuxième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites départementales ;
• deuxième degré : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du troisième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites d'arrondissements ;
• troisième degré : village, en milieu rural ou quartier, en milieu urbain.

Ces degrés représentent la hiérarchie des chefferies entre elles.

Nombres de chefferies de 1^er et 2^d degré

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012 80 chefferies de premier degré et 862 chefferies de deuxième degré.

Pouvoirs des chefferies

Influence traditionnelle

Les rois traditionnels conservent une forte influence morale et spirituelle sur leurs administrés. Néanmoins, du fait de l'absence de nombreux rois de leurs villages (ceux-ci étant par ailleurs fonctionnaires, hommes d'affaires, etc.), les royaumes (chefferies ) perdent peu à peu de leur influence, souvent au profit des élus locaux, comme les maires ou les députés.

Pouvoir juridique

En 1963, la cour suprême du Cameroun a jugé que partout où il a été légiféré, la loi l'emporte sur la coutume. Elle ne s'applique que dans les vides législatifs. De même, la coutume ne peut aller contre la constitution.

En matière foncière, la coutume a longtemps été utilisée faute de droit écrit, mais la loi a prévu la transformation de la propriété coutumière en titre foncier sous peine de déchéance.

Les litiges coutumiers peuvent être tranchés par des tribunaux coutumiers, mais ceux-ci sont appelés à disparaître au profit des tribunaux de premier degré.

Critique de l'institution cheffale

Les critiques de l'institution soulignent en général la perception qu'elle aurait un caractère anachronique et son caractère anti-démocratique.

Par ailleurs, il a été régulièrement soulevé le caractère anti-constitutionnel de l'institution, puisque celle-ci prévoit que les individus naissent libres et égaux en droit, principe incompatible avec le principe d'hérédité de la plupart des chefferies.

Les principaux royaumes par région

Adamaoua

Le ministère de l'administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 6 chefferies de premier degré et 17 chefferies de deuxième degré pour la région de l'Adamaoua. Dans cette région, les chefferies sont principalement appelées des lamidats.

Centre

Le ministère de l'administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 7 chefferies de premier degré et 166 chefferies de deuxième degré pour la région du Centre.

Est

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 7 chefferies de premier degré et 59 chefferies de deuxième degré pour la région de l'Est.

Extrême-Nord

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 19 chefferies de premier degré et 159 chefferies de deuxième degré pour la région de l'Extrême-Nord.

Littoral

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 11 chefferies de premier degré et 50 chefferies de deuxième degré pour la région du Littoral.

Moungo

Nord

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 5 chefferies de premier degré et 33 chefferies de deuxième degré pour la région du Nord.

Nord-Ouest

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 5 chefferies de premier degré et 123 chefferies de deuxième degré pour la région du Nord-Ouest. Dans cette région, les chefferies sont principalement appelées des fondoms et le chef traditionnel est appelé fon.

Ouest

La région est le berceau du Royaume bamoun et des Bamilékés. Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 11 chefferies de premier degré et 123 chefferies de deuxième degré pour la région de l’Ouest. La plupart de ces chefferies sont Bamilékés.

Sud

Le ministère de l'administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 3 chefferies de premier degré et 105 chefferies de deuxième degré pour la région du Sud.

Sud-Ouest

Le ministère de l'administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 6 chefferies de premier degré et 142 chefferies de deuxième degré pour la région du Sud-Ouest.

Annexes

Articles connexes

• Chefferie
• Histoire pré-coloniale du Cameroun
• Anthropologie politique : Les sociétés à chefferies
• Chefferie Bamiléké
• Fon
• Lamidat
• Royaume bamoun
• Royaume Mandara

Bibliographie

• Hilaire Kouomegne Noubissi , Décentralisation et centralisation au Cameroun. L'exemple de la répartition des compétences entre l'État et les collectivités locales, Université Panthéon-Sorbonne/Université de Yaoundé II, 2012, 443 p. (thèse de droit public)
• Robert K. Kpwang, La chefferie « traditionnelle » dans les sociétés de la grande zone forestière du Sud-Cameroun : (1850-2010), L'Harmattan, 2011, 490 p. (ISBN 9782296459397)
• Joseph Owona, Les systèmes politiques précoloniaux au Cameroun, L'Harmattan, 2015, 107 p. (ISBN 978-2-343-07294-4)

Liens externes

• La coutume en droit camerounais - pdf
• Nomenclature nationale des chefferies traditionnelles

Notes et références

• Portail du Cameroun